Revenus fonciers en france et taxation US

Une question nous a été récemment posée relative à la taxation des revenus fonciers en France par l’IRS.

Le bureau de l’UFE Seattle est constitué de bénévoles qui sont ravis de partager leur expérience personnelle ou compétences professionnelles lorsqu’eles sont à propos, mais malheureusement nous ne couvrons pas tous les métiers J

That being said…

La question était : Est-ce possible d’éviter une double taxation des revenus fonciers en France par l’IRS ?

La réponse (lié à l’expérience personnelle de l’un d’entre nous) est : Oui.

Les conventions en termes de double-taxations entre la France et les US permettent d’éviter cette double imposition (comme pour les dividendes perçus d’ailleurs). Le modèle que l’IRS suit est le suivant : pour ne payerez à l’IRS que la différence entre ce que vous avez payé en France et ce que vous auriez payé si le revenu était ici (pour faire simple). Par exemple, si vous percevez un loyer net de 100, payez 25% d’Impôt sur le Revenue prélevé en France, et que vous êtes taxés à un taux marginal (i.e. le taux max auquel vos revenus sont taxés, pas le taux moyen !) de 28% ici, vous ne payerez que 28-25=3% à l’IRS.

Comment gérer cela pratiquement sur votre déclaration ? 4 solutions s’offrent à vous :

1) Passez par le service (payant) France Experts de l’UFE. Cependant si c’est le seul élément que sur lequel vous avez besoin d’aide c’est sans doute un « overkill ». Tous les détails sur France Experts sont sur www.France-Experts.fr

2) Passez par un CPA + Expert-comptable spécialisé dans les déclarations de revenus de Français aux US. Notre carnet d’adresse en ligne en liste quelques-uns de sérieux : https://adresses.UFEseattle.org

3) Tentez votre chance, sachant que cela est possible, via Turbo Tax. Ce n’est pas impossible mais vous y passerez un petit moment la première année.

4) Essayez de trouver un conseillé H&R Block qui comprenne cela. Bonne chance…